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Crédit à taux révisable

Crédit à taux révisable

Le crédit à taux révisable ou crédit à taux variable est un crédit dont le taux d’intérêt évolue (ou peut évoluer) avec le temps (en général à date anniversaire), selon les modalités du contrat. Ce changement de taux entraîne l’ajustement de la mensualité pour conserver la durée de remboursement. Mais le crédit peut aussi, suivant ses modalités, modifier la durée de remboursement, ou, à la fois la mensualité et la durée.

Un historique rapide des prêts à taux révisable ou variable

Introduits sur le marché à la fin des années 80, les prêts à taux révisable ont progressivement pris une place non négligeable : ils représentent à l'heure actuelle environ 1/3 du total des prêts réalisés en France. Trois raisons essentielles justifient la montée en puissance des prêts à taux révisable.

a) un taux initial inférieur à celui d'un taux fixe

Les taux courts, qui servent de base de calcul aux taux révisables sur les marchés financiers, sont inférieurs aux taux longs, qui eux sont les indices directeurs des taux fixes. Il est donc très tentant de profiter de taux plus bas au début du prêt.

b) la politique monétaire rigoriste menée en Europe pour instituer la monnaie unique :

La création de l'Euro résulte de 15 ans d'efforts des gouvernements européens, notamment pour en faire une monnaie puissante de référence. Il a donc fallu juguler l'inflation, réduire dettes et déficits publics. Cette politique monétaire a fait baisser le coût de l'argent et donc les taux d'intérêt. Les taux courts ont retrouvé un niveau qu'ils avaient perdu au début des années 90 et sont maintenant inférieurs aux taux longs. Par ailleurs, la meilleure santé économique favorise la stabilité des indices servant d'index aux taux révisables.

c) la mise au point de formules de prêts à taux révisable sécurisés :

Les banques et établissements de crédit ont amélioré au fil des années les caractéristiques des prêts à taux révisable. Ils ont créé, par exemple, deux formules qui protègent l'emprunteur : le prêt révisable capé et les échéances plafonnées en cas de hausse des taux d'intérêt (la hausse des taux est répercutée alors par une durée de remboursement plus longue).

L’indice de référence

Le taux d’intérêt est déterminé à partir d’un indice de référence auquel est ajoutée une marge qui est fixe sur toute la durée du crédit. Bien entendu, suivant votre profil d’emprunteur, votre banquier appliquera une marge plus ou moins grande.

L’indice de référence le plus couramment utilisé, depuis le passage à l’euro, est l’EURIBOR (Euro Interbank Offered Rate) C’est le taux de l’argent à court terme pratiqué entre les banques de la zone euro. On trouve principalement deux variantes : l’Euribor à 3 mois et l’Euribor à 12 mois. Cet indice est aussi dénommé TIBEUR dans sa traduction francophone (Taux Interbancaire Offert en Euros) et a remplacé les indices utilisés précédemment, le PIBOR (Paris Interbank Offered Rate) ou TIOP (Taux Interbancaire Offert à Paris).

A voir aussi : www.euribor.org site officiel de la Fédération Bancaire Européenne consacré à l’Euribor, la page sur le Livret A comprenant un graphique de l’évolution de l’Euribor 3 mois (en bas de page).

D’autres indices peuvent aussi être utilisés : l’EONIA, le TME (Taux moyen des emprunts d’états), ...

Mécanisme de limitation

Au fil des années, plusieurs dispositifs ont été ajoutés au fonctionnement du prêt à taux révisable afin de limiter les conséquences des variations de taux.

Le taux capé. C’est une limitation à la hausse seulement, ou, à la fois à la hausse et à la baisse, de la variation globale du taux d’intérêt. Un emprunt avec un taux de 4% capé 1 est un emprunt dont le taux d’intérêt maximum sera de 5%. Un emprunt avec un taux de 3,5% capé +1,5 / -1,5 est un emprunt dont le taux d’intérêt ne pourra varier qu’entre 2% et 5%. Ce dispositif est une garantie essentielle que vous devez exiger dans toute offre de crédit à taux révisable pour la sécurisation qu’elle apporte, tout particulièrement pour les crédits de longue durée.

Plafonnement de l’échéance. Votre contrat peut prévoir un blocage du montant de l’échéance ou une évolution limitée de quelques pourcents par an ou de l’équivalent de l’inflation, en cas de hausse de l’indice de référence. Ce dispositif est parfois appelé un ‘taux révisable sécurisé’. C’est une appellation trompeuse, car, en cas de hausse des taux, même si la mensualité n’évolue pas ou peu, le durée de remboursement s’allongera en conséquence et alourdira considérablement le coût du crédit. Le plus souvent, l’allongement de cette durée est quand-même limité (par exemple à 5 ans supplémentaires).

Le contrat de prêt peut aussi contenir des clauses visant à limiter la variation de taux lors de chaque révision (par exemple, pas plus de 1 point d’augmentation à chaque révision) ou encore avoir une variation de taux minimale lors d’une révision (par exemple, l’indice de référence doit évoluer d’au moins 0,10 point pour qu’une révision ait lieu et que le taux d’intérêt soit modifié).

Il est possible (ce n’est pas obligatoire) que votre contrat prévoit un mode de calcul ou un indice permettant de substituer le taux révisable par un taux fixe.

Pour finir, dans de nombreux contrats, le taux révisable est synonyme d’absence de pénalités de remboursement anticipé. Là encore, c’est seulement une possibilité et nous vous conseillons de bien étudier l’offre de prêt qui vous est faites.

Principe de calcul

Le calcul d’un crédit à taux variable peut être considéré comme une succession de crédit à taux fixe. Prenons l’exemple d’un crédit à 4% indexé sur l’Euribor 3 mois, capé 1, montant d’échéance non plafonné, par mensualité et révision annuelle, montant emprunté de 100.000 € sur une durée 10 ans.

Au début du crédit, l’Euribor 3 mois est à 3,17%. La marge fixe de la Banque est donc de 0,83%. La première mensualité est 1.012,45 € (capital de 100.000 € sur 10 ans à 4%).

Après 1 an, notre indice de référence est passé à 3,42 %. Le nouveau taux sera de 3,42 + 0,83 = 4,25 %. La mensualité passera à 1.023,27 € (capital restant dû de 91.699,52 € sur 9 ans à 4,25 %).

Après une autre année, l’indice explose à 4,77 %. Le nouveau taux sera de 4,77 + 0,83 = 5,60 ramené à 5 % du fait du taux capé. La mensualité passera à 1.052,70 € (capital restant dû de 83.152,29 € sur 8 ans à 5 %).

Pas de changement les autres années.

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Si, au lieu d’un ajustement de la mensualité lors des deux révisions de taux, celle-ci avait été bloquée à son montant initial, la durée aurait augmentée de 5 mois.

Au final, malgré l’exemple d’un crédit sur une courte durée dont le taux n’augmente que d’un seul point, on obtient une différence significative suivant les formules.